Rechercher une décision


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Par type de décision

Par mot clef (titre et corps de décision)

 

Votre recherche : Disciplinaire

 

Aller à la page : 1 -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Règlement Disciplinaire17/09/2023 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Disciplinaire de la FFVoile29/06/2017 Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Règlement Disciplinaire Antidopage FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la CND de la FFVoile du 23 juillet 2013  Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Modification du Règlement Diciplinaire de Lutte contre le Dopage28/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Rglementation Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage25/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire Tiffon Terrade05/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire T.Briend05/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile : Cas Félix PRUVOT  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Anne CASENEUVE  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Stéphane VUDUC  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 : Affaire X  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 21 décembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Conseil Fdral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d'Appel - Cas Edouard Danel   Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

Logo FFVoile

Fédération Française de voile © 2024


Plan du site
Mentions légales & CGU
Support technique GoToAssist
Support technique TeamViewer

Nos partenaires