Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission nationale de discipline du 21 fvrier 202204/03/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision Commission nationale de discipline 29 juin 2021 numero 229/07/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Decision Commission nationale de discipline 29 juin 2021 numero 129/07/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline 22 Dcembre 202015/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline du 20 juillet 202014/08/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 1er mars 201826/03/2018 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 5 dcembre 201705/01/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 10 octobre 201605/11/2016 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 15 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 27 juillet 2015 n2  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 27 juillet 2015 n1  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline en date du 7 juillet 201423/08/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 11 avril 2014 n2 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 11 avril 2014 n1 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline de la FFVoile du 29 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fdral d'Appel Dcision du Conseil Fdral d'Appel du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision CND 20 dcembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la commission nationale de discipline antidopage du 19 avril 2012  Télécharger le texte de la décision
Rglementation Rglement disciplinaire relatif la lutte contre le dopage25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire Tiffon Terrade05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire T.Briend05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile : Cas Flix PRUVOT Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Anne CASENEUVE Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Stphane VUDUC Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 : Affaire X Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 21 dcembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fdral d'Appel Dcision du Conseil Fdral d'Appel - Cas Edouard Danel  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Meilhat01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Dekytspotter et autres09/10/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision