Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Rgles de scurit de la FFVoile seniors et sport santé en application de l'article 322.3.4 du Code du Sport03/07/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rgles de scurit de la FFVoile pour les jeunes enfants (Code du Sport A-322-3-4)30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rgles de scurit pour les personnes en situation de handicap en application de larticle A-322-3-4 du code du sport23/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 11 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision