Rechercher une décision


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Par type de décision

Par mot clef (titre et corps de décision)

 

Votre recherche : CER

 

Aller à la page : 1 - 2 -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Annexe 1 RDD Tableau certifications07/01/2023 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Clubs par discipline02/07/2022 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large10/03/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Jeunes à partir de 2021 mis à jour01/01/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 1 Règlement des diplômes - Tableau récapitulatif des Certifications FFVoile10/06/2020 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 mai 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 16 juillet 2015  Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Résolution 5 de l'AG du 28 mars 2015 relative au Règlement de Lutte contre le Dopage01/04/2015 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Résolution 6 de l'AG du 28 mars 2015 relative à la réforme territoriale01/04/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 5 février 2015  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Directive de la FFVoile concernant l’utilisation d’armes à feu lors des compétitions01/03/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 28 juillet 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 février 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 12 mars 2014  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Avenants aux Conventions des Championnats de France Promotion Europe et Laser 2014 - 201606/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition des délégations Françaises sur certaines compétitions de monotypes et de match - racing internationales 201320/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs à partir de 201321/11/2012 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions 11 septembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 25 mai 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 avril 2012  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Poids minimum équipage 15.5 – SL 1604/04/2012 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 février 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 février 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011  Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER de la Manche19/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER des Côtes d'Armor19/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Création et évolution des titres windsurf au Championnat de France Espoirs 201101/03/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires04/09/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Actualisation partielle du règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations25/06/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Jury national sans appel01/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement du Championnat de France de Voile Interséries Course Côtière 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

Logo FFVoile

Fédération Française de voile © 2024


Plan du site
Mentions légales & CGU
Support technique GoToAssist
Support technique TeamViewer

Nos partenaires