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Habitable

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Bureau Executif	Relevé de décision du BE en date du 3 septembre 2022	22/10/2022
Bureau Executif	Vote électronique du BE en date du 3 octobre 2022	04/10/2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 23 septembre 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 7 juillet 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 5 août 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 29 juillet 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 10 juin 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 3 juin 2022
Conseil d'Administration	Règlement du Championnat de France des Clubs par discipline	02/07/2022
Bureau Executif	Modification des règles techniques et de sécurité pour les supports à foil hors Kiteboard	21/06/2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 13 mai 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 22 Avril 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 23 mars 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 19 février 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 21 janvier 2022
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 20 novembre 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 10 décembre 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 06 décembre 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 15 octobre 2021
Directeur Technique National	Délégation "King Of The Air" - Afrique du Sud 2021	05/11/2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 16 septembre 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 19 juillet 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 21 Juin 2021
Arbitrage	Directives 2021 - 2024 de la CCA applicables aux arbitres	25/06/2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 29 mai 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 29 avril 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 10 avril 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 20 FEVRIER 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 22 MARS 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 16 janvier 2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 23 decembre 2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 19 decembre 2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 12 decembre 2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 6 novembre 2020
Bureau Executif	Modalité de Sélection au Championnat du Monde de Match - Racing Jeunes 2021	09/01/2021
Conseil d'Administration	Election des membres du BE et organisation de l’AG élective du 27/03/2021 de manière dématérialisée	06/01/2021
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 10 Octobre 2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 12 septembre 2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 26/08/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 11/07/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 26/06/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 17/04/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 28/05/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 16/05/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 30/04/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 09/11/2019
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 27/03/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 14/02/2020
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du BE en date du 17/01/2020
Bureau Executif	Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large 2020	03/03/2020