Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une dcision
Par type de dcision
Par mot clef (titre et corps de dcision)

 

Votre recherche : 2010

 

Aller la page : 1 - 2 - 3 -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 5 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 17 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 24 fvrier 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Statuts vots l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Intrieur vot l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 10 dcembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Priorits informatiques - Dcembre 201018/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Les types de naviguation diurne voile lgre en club FFVoile18/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 19 novembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 27 octobre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 10 septembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Anne CASENEUVE Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Stphane VUDUC Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 : Affaire X Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Liste des coureurs admis au National Jeune RS:X 201022/10/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Liste des coureurs admis au Championnat de France RSX 201022/10/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilit de dispense des filires et chandeliers pour des navires participants des navigations en Match-Race organises par la Fdration Franaise de Voile (FFVoile) ou ses dlgataires04/09/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 31 mai 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des slectionns pour les Championnats d'Europe Jeune Hobie Cat 16 201014/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des slectionns pour les Championnats du Monde 293 OD moins de 17 ans 201014/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Liste actualise du Collectif Bleuets 201013/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Planning de mise en place du Championnat de France des Clubs Habitables et du Classement National des clubs Sport pour la Voile Tradition22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Labels 2010 de la FFVoile22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Modification de la liste des slectionns pour le Championnat du Monde de Laser Radial Jeune 201016/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des slectionns pour le Championnat du Monde RSX 201010/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des slectionns pour le Championnat dEurope RSX 201008/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des slectionns pour le Championnat du Monde Jeunes Laser Radial 201003/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des slectionns pour le Championnat du Monde Junior ISAF 201003/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Rglement Technique de la FFVoile21/05/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Jeux Olympiques Jeunes 2010, note du comit de slection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat du monde jeunes RS:X8.5 2010, note du comit de slection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat dEurope jeunes 420 - 2010, note du comit de slection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat dEurope 29er - 2010, note du comit de slection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat du monde Junior ISAF - 2010, note du comit de slection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Championnat du monde 420 2010, note du comit de slection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Slection de la dlgation franaise la SOF 2010 en RS X14/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Intrieur vot l'Assemble Gnrale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Financier vot l'Assemble Gnrale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Statuts vots l'Assemble Gnrale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Liste des slectionns au Championnat du Monde Jeune Slalom 42 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Voile Lgre Liste des candidats la slection au Championnat du Monde Junior ISAF 201023/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision