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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016

Type de publication : Relevé de décision du Bureau Exécutif

Date de publication : 01/03/2016

Mots clefs : Vie Fédérale  Bureau Executif  Relevé de Décisions  Licences  Voile Légère  Habitable  Développement  CCA  Sport Entreprise  Relations Internationales Championnat de France 

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Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016	[Télécharger]

Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016

VIE FEDERALE ET ORGANISATION DES TERRITOIRES

Approbation du relevé de décision du BE du 27 novembre 2015
Point sur les licences 2015
Parité au sein des instances dirigeantes
Présence des membres du Bureau aux AG de ligues
Budget 2016 (étapes à venir)
Echéancier et délais statutaires AG 2015
Bilan communication dispositif bleuets
Bilan communication Equipe de France de Funboard
Résultat du vote électronique relatif à l’autorisation à donner à LAEI d’interagir avec le web service fédéral pour délivrer des pvr et des licences clubs par le biais d’Aspoweb

VOILE LEGERE / HABITABLE

Appel d’offre pour les championnats de France Minimes et Espoirs à partir de 2017

HABITABLE

Tarification des contrats de jauge OSIRIS/ORC
Ligue Nationale des clubs FFVoile
RSO 2016-2017
Circuit du Championnat de France de Course au Large en Solitaire - Mini 6.50

DEVELOPPEMENT

Proposition de la ligue Bretagne concernant l’offre location/cours particuliers
Avenant convention USEP
Point sur le passeport voile dans le cadre des fusions de ligue

CCA

Honorariat
Jaugeurs régionaux
Prises en charge des arbitres sur les compétitions 2016
Autorisation d’utilisation des règles de course à la voile « test » pour les compétitions de Match-race pour l’année 2016

SPORT ENTREPRISE

Attribution du Championnat de France Habitable entreprise et tarif

RELATIONS INTERNATIONALES

Épreuves internationales

Annexes

Grille tarifaire OSIRIS / ORC2016