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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 21 mars 2009 (durant l'AG)

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 02/04/2009

Date de publication : 21/03/2009

 

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Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 21 mars 2009 (durant l'AG) [Télécharger]

Validation des Fonctions et responsabilités des membres du BE

Désignation des invités permanents