Type de publication : Bureau Executif
Date d'entrée en vigueur : 02/10/2013
Date de publication : 01/10/2013
Mots clefs : Championnat de France Elite Voile Olympique
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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La FFVoile entérine les modalités d’application du Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 2013
