Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
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Relevé de décisions du 13 décembre 2012
Type de publication : Relevé de décision du Bureau Exécutif
Date de publication : 15/03/2013
Mots clefs : Vie Fédérale Bureau Executif Relevé de Décision
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