Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 02/04/2009
Date de publication : 25/02/2009
Mots clefs : Régate Commission Centrale d Arbitrage Arbitrage Règles de Course RCV
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Règles d'introduction à la régate - CA du 25 février 2009 | Télécharger |
Annexe 9 à l'extrait du relevé de décisions du Conseil d'Administration du 25 février 2009.