Type de publication : Consultation
Date d'entrée en vigueur : 22/01/2022
Date de publication : 21/01/2022
Mots clefs : consultation Communication
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Chaque année la Fédération Française de Voile, association loi 1901 délégataire de l’Etat pour l’organisation du sport voile en France, diffuse à ses structures affiliées de la visibilité afin que ces dernières soient facilement identifiables sur le terrain.
