Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 06/07/2012
Date de publication : 05/07/2012
Mots clefs : Vie Fédérale Conseil d'Administration Commission Médicale COMED Règlement
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
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La FFVoile actualise le Règlement de la Commission Médicale Nationale
