Type de publication : Assemblée Générale
Date d'entrée en vigueur : 26/03/2009
Date de publication : 25/03/2009
Mots clefs : Assemblée Générale Règlements Textes fédéraux AG
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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L'Assemblée Générale 2008 de la FFVoile a voté la modification de son règlement intérieur le 21 mars 2009 à Paris.
