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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règlement Intérieur de la FFVoile - Assemblée Générale 2008

Type de publication : Assemblée Générale

Date d'entrée en vigueur : 26/03/2009

Date de publication : 25/03/2009

Mots clefs : Assemblée Générale  Règlements  Textes fédéraux  AG 

 

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Règlement Intérieur de la FFVoile - Assemblée Générale 2008 [Télécharger]

L'Assemblée Générale 2008 de la FFVoile a voté la modification de son règlement intérieur le 21 mars 2009 à Paris.