Type de publication : Commission Nationale de Discipline
Date d'entrée en vigueur : 05/11/2011
Date de publication : 04/11/2011
Mots clefs : Commission Nationale de Discipline Disciplinaire Sanction
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
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Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire T.Briend
