Type de publication : Assemblée Générale
Date d'entrée en vigueur : 31/03/2011
Date de publication : 30/03/2011
Mots clefs : Assemblée Générale AG 2010 2011 Règlement Intérieur textes fédéraux
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
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| Règlement Intérieur voté à l'AG du 26 mars 2011 | Télécharger |
L’Assemblée Générale 2010 de la FFVoile modifie le Règlement Intérieur.
