Règlement Médical - CA du 4 mars 2011


Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Type de publication : Conseil d'Administration


Date d'entrée en vigueur : 11/03/2011


Date de publication : 10/03/2011

Mots clefs : Règlements Fédéraux  Médical  Surclassements  Commission Médicale  Règlement Médical 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

Version imprimable
Règlement Médical - CA du 4 mars 2011 Télécharger

Le Conseil d’Administration entérine une modification du règlement médical de la FFVoile

 

 

 

 

Logo FFVoile

Fédération Française de voile © 2024