Type de publication : Bureau Executif
Date d'entrée en vigueur : 12/03/2009
Date de publication : 27/11/2008
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Annexe 1 à l'extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 27 novembre 2008
