Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Procs-verbal de dcision de la commission de surveillance des oprations lectorales du 22 mars 2021

Type de publication : Commission Electorale

Date d'entrée en vigueur : 24/03/2021

Date de publication : 23/03/2021

Mots clefs : Assemble Gnrale 2020  Elections 

 

Version imprimable
Procs-verbal de dcision de la commission de surveillance des oprations lectorales du 22 mars 2021 [Télécharger]

Procs-verbal de dcision de la commission de surveillance des oprations lectorales du 22 mars 2021

AG de la FFVoile du 27 mars 2021 :

Modification du temps de rponse des candidats tte de liste aux questions des reprsentants