Type de publication : Relevé de décision du Bureau Exécutif
Date de publication : 14/01/2021
Mots clefs : Relevé de décisions BE 2020
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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RELEVE DE DECISION DU BUREAU EXECUTIF DU 6 NOVEMBRE 2020 dans le respect des articles 33 et 88 du Règlement Intérieur de la FFVoile
