Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

ANNEXE N°1 TABLEAU RECAPITULATIF DES DIPLOMES, QUALIFICATION, HABILITATIONS, FONCTIONS DE LA FFVOILE

Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 28/10/2020
Date de publication : 27/10/2020

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ANNEXE N°1
TABLEAU RECAPITULATIF DES DIPLOMES, QUALIFICATION, HABILITATIONS, FONCTIONS DE LA FFVOILE