Menu

Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Statuts de la FFVoile modifiés lors de l'Assemblée Générale du 15 mars 2008

Type de publication : Assemblée Générale

Date d'entrée en vigueur : 03/07/2008

Date de publication : 15/03/2008

Mots clefs : Assemblée Générale  AG  Statuts  Textes Fédéraux 

 

Version imprimable
Statuts de la FFVoile modifiés lors de l'Assemblée Générale du 15 mars 2008 [Télécharger]

Les statuts ont été modifiés lors de l’Assemblée Générale du 15 mars 2008