Règlement de publicité de la FFVoile applicable en 2021


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Type de publication : Conseil d'Administration


Date d'entrée en vigueur : 01/01/2021


Date de publication : 31/07/2020

Mots clefs : Reglement  publicité  2021 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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Règlement de publicité de la FFVoile applicable en 2021 suite aux modifications apportées par le CA de la FFVoile.

Modifié par la V1.1, validée  par le CA du 03/10/2020 et publié électroniquement le 9 octobre 2020

 

 

 

 

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