[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 01/01/2021
Date de publication : 31/07/2020
| Version imprimable | |
 Règlement de publicité de la FFVoile applicable en 2021 | [Télécharger] |
Règlement de publicité de la FFVoile applicable en 2021 suite aux modifications apportées par le CA de la FFVoile.
Modifié par la V1.1, validée par le CA du 03/10/2020 et publié électroniquement le 9 octobre 2020
Fédération Française de Voile
17 rue H. Bocquillon - 75015 Paris
Fax : 01 40 60 37 37
