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Textes & Règlements de la Commission Médicale

Textes et règlements
Règlement de la Commission Médicale [4/7/2017]
(Annexe 1 du Règlement Sportif)
[Télécharger]
Annexe 1 - Surclassement
Les surclassements ont été supprimés par décision du Conseil d’Administration du 17 novembre 2012
[Réservé]
Annexe 2 -Règles de fonctionnement de la Commission Médicale [10/3/2017] [Télécharger]
Annexe 3 -Conditions d’aptitudes physiques et médicales pour participer aux épreuves habitables solitaire et double devant respecter les RSO de type O, 1 et 2 [10/3/2017] [Télécharger]
Annexe 4 - Surveillance médicale des sportifs de haut niveau et sportifs inscrits dans les filières d'accès au sport de haut niveau [10/3/2017] [Télécharger]
 Annexe 5 –Exercice et habilitation des fonctions de médecin référent et médecin de course. L'annexe 5 est applicable à partir du 1er janvier 2017. [Télécharger]
 Annexe 5.1 -Dossier de candidature pour l’habilitation à la fonction de médecin référent et/ou médecin de course. L'annexe 5 est applicable à partir du 1er janvier 2017. [Télécharger]
 Annexe 5.2 - Rapport d’activité de médecin référent et/ou médecin de course. L'annexe 5 est applicable à partir du 1er janvier 2017. [Télécharger]
 Annexe 6 - Pharmacie en fonction de la catégorie des Règles Spéciales Offshore 0,1,2 3 [Télécharger]

 

 

Textes de références pour la Surveillance Médicale Règlementaire (SMR)
Arrêté du 16 juin 2006 fixant la nature et la périodicité
des examens médicaux [24/8/2007]
[Télécharger]
Arrêté du 11 février 2004 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux [24/8/2007] [Télécharger]

 

 

 

 

 

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Voir aussi

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