TEXTES d'Etats


Liens Utiles:

Certificat restreint de radiotéléphoniste Sécurimar Stages de survie World Sailing Réglementations Spéciales Offshore Site ecologique-solidaire.gouv.fr

 

Textes relatifs aux associations

Associations
Loi du 1er juillet 1901 (légifrance)
Décret du 16 août 1901
Décret du 09/04/2002 (2002-488)
Pris pour l'application de l'article 8 de la loi n� 84-610 du 16/07/1984 modifi�e et relatif � l'agr�ment des groupements sportifs (legifrance.gouv.fr)
Responsabilités au sein du club
Guide du bénévole 2007 (MJSVA) [Télécharger]

Textes spécifiques au mouvement sportif

Le mouvement sportif
Convention collective nationale du sport
Arrêté d'extension de la Convention collective nationale du sport (COSMOS)
Principales dispositions du code du sport [21/12/2006]
Loi n° 2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la sant� des sportifs (legifrance.gouv.fr)
Instruction fiscale du 15/09/1998 relative � la situation des activit�s de stages de voile l�g�re r�alis�es par des associations nautiques locales auregard de la non lucrativit�
et la fiche technique du 20/01/1999 de la Direction Générale des Impots
Décret du 02/05/2002 (2002-761) pris pour l'application de l'article 17 de la loi n� 84-610 du 16/07/1984 fixant les conditions d'attribution et de retrait d'une d�l�gation aux f�d�rations sportives. (legifrance.gouv.fr)
Instruction du 29 janvier 2002 sur les concours financiers des collectivit�s territoriales aux clubs sportifs

Textes relatifs à la fiscalité

Textes relatifs à la sécurité

La division D240 rassemble les règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur les embarcations de longueur inférieure ou égale à 24m

D240 - Texte complet (www.developpement-durable.gouv.fr)

En savoir plus : Consulter notre rubrique Sécurité

Textes relatifs au dopage

Textes relatifs à la mer et aux eaux intérieures

Textes relatifs à la mer et aux eaux intérieures
Le RIPAM
L'arrêté du 03/05/1995 relatif aux manifestations nautiques en mer [Accéder]

Textes relatifs aux écoles, loisirs et écoles de voile

Ecoles, loisirs, écoles de Voile
La navigation en optimist dans le cadre de la formation des plaisanciers [31/8/2009] [Télécharger]
Garanties d'encadrement, de technique et de sécurité dans les établissements d'APS [Télécharger]
Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques [Télécharger]

Textes relatifs à l'emploi

 

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