Textes relatifs aux associations
Associations |
Loi du 1er juillet 1901 (légifrance) |
|
Décret du 16 août 1901 |
|
Décret du 09/04/2002 (2002-488) |
|
Pris pour l'application de l'article 8 de la loi n� 84-610 du 16/07/1984 modifi�e et relatif � l'agr�ment des groupements sportifs (legifrance.gouv.fr) |
Responsabilités au sein du club |
|
Guide du bénévole 2007 (MJSVA) |
[Télécharger] |
Textes spécifiques au mouvement sportif
Le mouvement sportif |
Convention collective nationale du sport |
|
Arrêté d'extension de la Convention collective nationale du sport (COSMOS) |
|
Principales dispositions du code du sport [21/12/2006] |
|
Loi n° 2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la sant� des sportifs (legifrance.gouv.fr) |
|
Instruction fiscale du 15/09/1998 relative � la situation des activit�s de stages de voile l�g�re r�alis�es par des associations nautiques locales auregard de la non lucrativit� |
|
et la fiche technique du 20/01/1999 de la Direction Générale des Impots |
|
Décret du 02/05/2002 (2002-761) pris pour l'application de l'article 17 de la loi n� 84-610 du 16/07/1984 fixant les conditions d'attribution et de retrait d'une d�l�gation aux f�d�rations sportives. (legifrance.gouv.fr) |
|
Instruction du 29 janvier 2002 sur les concours financiers des collectivit�s territoriales aux clubs sportifs |
|
Textes relatifs à la sécurité
La division D240 rassemble les règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur les embarcations de longueur inférieure ou égale à 24m
Textes relatifs à la mer et aux eaux intérieures
Textes relatifs à la mer et aux eaux intérieures |
Le RIPAM |
|
L'arrêté du 03/05/1995 relatif aux manifestations nautiques en mer |
[Accéder] |
Textes relatifs aux écoles, loisirs et écoles de voile
Ecoles, loisirs, écoles de Voile |
La navigation en optimist dans le cadre de la formation des plaisanciers [31/8/2009] |
[Télécharger] |
Garanties d'encadrement, de technique et de sécurité dans les établissements d'APS |
[Télécharger] |
Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques |
[Télécharger] |