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MDS, Assureur de la FFVoile et de ses licencies

> Règlementation > Textes fédéraux > Guide du dirigeant Tome II


La gestion d'un club de voile implique le respect de nombreux textes règlementaires édictés par l'Etat ou par la Fédération.

 

Alors que le Tome 1 du Guide du Dirigeant compilait de la manière la plus exhaustive possible les textes constituant la règlementation en vigueur, avec ce Tome 2 du Guide du Dirigeant, nous avons souhaité mettre à disposition des clubs un guide thématique et pédagogique traitant des principales problématiques rencontrées au quotidien dans la gestion d'une structure.

 

Que cela concerne la vie statutaire du club, ou bien les exigences en matière de personnel salarié, nous avons essayé de proposer des fiches synthétiques, permettant d'avoir les bons réflexes dans l'approche des différentes situations. Nous y avons joint les références textuelles qui doivent vous permettre d'approfondir vos recherches afin de parvenir à des solutions efficaces et pérennes.

 

Ce Tome 2, que nous vous proposons au format classeur, sera amené à être enrichi et actualisé au cours des années, afin de répondre le plus efficacement possible à vos attentes. Nous comptons donc sur vous pour en faire un outil interactif en nous faisant remonter vos difficultés et les points spécifiques que vous souhaiteriez voir approfondis.

 

Sommaire

 

Avertissement au lecteur

Guide pratique pour trouver un texte législatif, règlementaire ou un règlement fédéral

Introduction

La FFVoile de sa création à nos jours

L'organigramme de la FFVoile

L'organisation de la voile en France

Chapitre I - La vie statutaire du Club

1.1 - Les textes statutaires du club

Les statuts

Le Règlement Intérieur

La Section Voile

La dissolution / la fusion club

1.2 - Les principaux organes du club

L'assemblée générale

Le comité directeur et le bureau

1.3 - Les dirigeants du club

Le président

Le secrétaire général, le trésorier et les autres élus de direction

Conseils aux dirigeants pour une bonne gestion de l'association

1.4 - Les formalités administratives du club

Les formalités vis-à-vis de la préfecture

L'agrément

La reconnaissance d'utilité publique

Tableau synthétique des formalités administratives

 

Chapitre II - Le club et la FFVoile

2.1 - L'affiliation à la FFVoile

Le principe de l'affiliation à la FFVoile

Les modalités de l'affiliation des associations à la FFVoile

Les modalités d'affiliation des établissements

2.2 - Droits et devoirs des membres de la FFVoile

Les droits des membres de la FFVoile

Les obligations des membres de la FFVoile

Les relations avec les organes déconcentrés de la FFVoile

 

Chapitre III - Le club, ses membres et les tiers

3.1 - Le club et ses membres

Les principales dispositions relatives aux membres du club

Aspects juridiques de la gestion des membres du club

Pourquoi la licence ? (argumentaire)

3.2 - La communication FFVoile et les clubs

Le club relais de la FFVoile

La FFVoile, le relais du club

3.3 - Le club et les tiers

Le club et les instances publiques locales

Le club et les instances sportives locales

 

Chapitre IV - La responsabilité et les assurances du club

4.1 - La responsabilité du club vis-à-vis de ses membres

L'obligation générale de sécurité

La délivrance de la licence FFVoile

Le certificat médical

4.2 - La responsabilité du club vis-à-vis des tiers

La responsabilité civile du club

La responsabilité civile des dirigeants du club

La responsabililté pénale

4.3 - Le club et les assurances

Les assurances : mode d'emploi

L'assurance en responsabilité civile du club

L'assurance en responsabilité civile des dirigeants du club

Les garanties d'assurance liées à la licence

 

Chapitre V - Le club employeur

5.1 - L'application de la Convention Collective Nationale du Sport (CCNS)

Le champ d'application de la CCNS

Les principales problématiques de la CCNS

L'adhésion au COSMOS

5.2 - Le personnel d'encadrement sportif

Les fonctions de direction

Les fonctions d'encadrement voile

Tableau récapitulatif des certifications d'encadrement de la voile en France

5.3 - Les principales règles relatives à l'ensemble du personnel du club

Les différentes catégories de personnel du club de voile

Les formalités administratives relatives au personnel

Les cotisations sociales

5.4 - Les éléments incontournables dans la gestion des ressources humaines du club

Les fiches de poste

Le recrutement

L'entretien annuel d'évaluation

La prévention des risques professionnels

 

Chapitre VI - La fiscalité du club

6.1 - Le club et les impôts commerciaux

Les critères d'assujetissement aux impôts commerciaux

Les opérations exonérées de TVA et les franchises d'impôts

La fiscalité des droits d'inscription aux régates

6.2 - Les dispositions en matière de mécénat

Le mécénat des particuliers

Le mécénat des entreprises

6.3 - Ma comptabilité du club

Les principes généraux de la comptabilité des associations

Les règles de mise en oeuvre de la comptabilité du club

 

Chapitre VII - L'école de voile du club

7.1 - L'encadrement et la sécurité de l'école de voile

Le personnel d'encadrement

Règles générales de sécurité

Les équipements de protection individuels

7.2 - Les labels de la FFVoile

Le règlement des différents labels de la FFVoile

Le label Ecole Française de Voile

Le label Voile Compétition

Le label Voile Loisir

 

Chapitre VIII - Le club et l'organisation de manifestations nautiques

8.1 - Le respect des règlements sportifs de la FFVoile

Les différents règlements de la FFVoile

Le calendrier de la FFVoile

Les dispositifs de surveillance et de sécurité

L'arbitrage des compétitions

8.2 - Les formalités administratives

La déclaration aux affaires maritimes et aux autres autorités compétentes

La présentation de la licence et autres documents

La présentation du certificat médical

 

Chapitre IX - Divers

9.1 - Les adresses utiles

9.2 - Les services de la FFVoile

9.3 - Index

9.4 - Remerciements

 

 

 

Nous contacter par mail

Fédération Française de Voile
17 rue H. Bocquillon - 75015 Paris
Tel : 01 40 60 37 00
Fax : 01 40 60 37 37

Voir aussi

World Sailing Ministere des Sports