> Règlementation > Textes fédéraux > Guide du dirigeant Tome II
La gestion d'un club de voile implique le respect de nombreux textes règlementaires édictés par l'Etat ou par la Fédération.
Alors que le Tome 1 du Guide du Dirigeant compilait de la manière la plus exhaustive possible les textes constituant la règlementation en vigueur, avec ce Tome 2 du Guide du Dirigeant, nous avons souhaité mettre à disposition des clubs un guide thématique et pédagogique traitant des principales problématiques rencontrées au quotidien dans la gestion d'une structure.
Que cela concerne la vie statutaire du club, ou bien les exigences en matière de personnel salarié, nous avons essayé de proposer des fiches synthétiques, permettant d'avoir les bons réflexes dans l'approche des différentes situations. Nous y avons joint les références textuelles qui doivent vous permettre d'approfondir vos recherches afin de parvenir à des solutions efficaces et pérennes.
Ce Tome 2, que nous vous proposons au format classeur, sera amené à être enrichi et actualisé au cours des années, afin de répondre le plus efficacement possible à vos attentes. Nous comptons donc sur vous pour en faire un outil interactif en nous faisant remonter vos difficultés et les points spécifiques que vous souhaiteriez voir approfondis. |
Sommaire
Avertissement au lecteur
Guide pratique pour trouver un texte législatif, règlementaire ou un règlement fédéral
Introduction
La FFVoile de sa création à nos jours
L'organigramme de la FFVoile
L'organisation de la voile en France
Chapitre I - La vie statutaire du Club
1.1 - Les textes statutaires du club
Les statuts
Le Règlement Intérieur
La Section Voile
La dissolution / la fusion club
1.2 - Les principaux organes du club
L'assemblée générale
Le comité directeur et le bureau
1.3 - Les dirigeants du club
Le président
Le secrétaire général, le trésorier et les autres élus de direction
Conseils aux dirigeants pour une bonne gestion de l'association
1.4 - Les formalités administratives du club
Les formalités vis-à-vis de la préfecture
L'agrément
La reconnaissance d'utilité publique
Tableau synthétique des formalités administratives
Chapitre II - Le club et la FFVoile
2.1 - L'affiliation à la FFVoile
Le principe de l'affiliation à la FFVoile
Les modalités de l'affiliation des associations à la FFVoile
Les modalités d'affiliation des établissements
2.2 - Droits et devoirs des membres de la FFVoile
Les droits des membres de la FFVoile
Les obligations des membres de la FFVoile
Les relations avec les organes déconcentrés de la FFVoile
Chapitre III - Le club, ses membres et les tiers
3.1 - Le club et ses membres
Les principales dispositions relatives aux membres du club
Aspects juridiques de la gestion des membres du club
Pourquoi la licence ? (argumentaire)
3.2 - La communication FFVoile et les clubs
Le club relais de la FFVoile
La FFVoile, le relais du club
3.3 - Le club et les tiers
Le club et les instances publiques locales
Le club et les instances sportives locales
Chapitre IV - La responsabilité et les assurances du club
4.1 - La responsabilité du club vis-à-vis de ses membres
L'obligation générale de sécurité
La délivrance de la licence FFVoile
Le certificat médical
4.2 - La responsabilité du club vis-à-vis des tiers
La responsabilité civile du club
La responsabilité civile des dirigeants du club
La responsabililté pénale
4.3 - Le club et les assurances
Les assurances : mode d'emploi
L'assurance en responsabilité civile du club
L'assurance en responsabilité civile des dirigeants du club
Les garanties d'assurance liées à la licence
Chapitre V - Le club employeur
5.1 - L'application de la Convention Collective Nationale du Sport (CCNS)
Le champ d'application de la CCNS
Les principales problématiques de la CCNS
L'adhésion au COSMOS
5.2 - Le personnel d'encadrement sportif
Les fonctions de direction
Les fonctions d'encadrement voile
Tableau récapitulatif des certifications d'encadrement de la voile en France
5.3 - Les principales règles relatives à l'ensemble du personnel du club
Les différentes catégories de personnel du club de voile
Les formalités administratives relatives au personnel
Les cotisations sociales
5.4 - Les éléments incontournables dans la gestion des ressources humaines du club
Les fiches de poste
Le recrutement
L'entretien annuel d'évaluation
La prévention des risques professionnels
Chapitre VI - La fiscalité du club
6.1 - Le club et les impôts commerciaux
Les critères d'assujetissement aux impôts commerciaux
Les opérations exonérées de TVA et les franchises d'impôts
La fiscalité des droits d'inscription aux régates
6.2 - Les dispositions en matière de mécénat
Le mécénat des particuliers
Le mécénat des entreprises
6.3 - Ma comptabilité du club
Les principes généraux de la comptabilité des associations
Les règles de mise en oeuvre de la comptabilité du club
Chapitre VII - L'école de voile du club
7.1 - L'encadrement et la sécurité de l'école de voile
Le personnel d'encadrement
Règles générales de sécurité
Les équipements de protection individuels
7.2 - Les labels de la FFVoile
Le règlement des différents labels de la FFVoile
Le label Ecole Française de Voile
Le label Voile Compétition
Le label Voile Loisir
Chapitre VIII - Le club et l'organisation de manifestations nautiques
8.1 - Le respect des règlements sportifs de la FFVoile
Les différents règlements de la FFVoile
Le calendrier de la FFVoile
Les dispositifs de surveillance et de sécurité
L'arbitrage des compétitions
8.2 - Les formalités administratives
La déclaration aux affaires maritimes et aux autres autorités compétentes
La présentation de la licence et autres documents
La présentation du certificat médical
Chapitre IX - Divers
9.1 - Les adresses utiles
9.2 - Les services de la FFVoile
9.3 - Index
9.4 - Remerciements