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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201406/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Funboard Vague 201406/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Funboard Slalom 201406/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de qualification pour la Commodore's Cup 201406/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les Championnats du Monde et d'Europe Match Racing Jeunes 201406/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat de France Espoirs Match Racing 201406/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage 201404/03/2014 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Promotion de Course au Large en Solitaire – Mini 6.50 201407/02/2014 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Promotion de Match Racing Open 201404/02/2014 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite Course au Large en Solitaire 201401/02/2014 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite Course au Large en Equipage 201401/02/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement de publicité de la FFVoile01/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables pour les éditions 2014-201601/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Promotion des Equipages IRC01/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Promotion Raceboard 201401/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Promotion Longue Distance Windsurf 201401/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Elite Slalom01/01/2014 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical de la FFVoile03/12/2013 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les épreuves de voile des Jeux Olympiques des Jeunes 201428/11/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF Jeune et le Championnat d'Europe EUROSAF Jeune en 201428/11/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF 2014 à Santander28/11/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Test Event de Rio de Janeiro en 201428/11/2013 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 juillet 2013  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201302/10/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement des labels 201303/07/2013 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de composition des délégations pour les épreuves senior de voile olympique pour la saison 201321/06/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les épreuves de voile des Jeux Olympiques de la Jeunesse 201419/06/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course18/06/2013 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 18 avril 2013 et annexes  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Circuit et règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage 201326/04/2013 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 mars 2013  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Listes complémentaires d'épreuves ajoutées au règlement du Championnat de France des Clubs 201304/04/2013 Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Modification du Règlement Diciplinaire de Lutte contre le Dopage28/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Modification du règlement intérieur28/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement modifié de la Commission Centrale d'Arbitrage08/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la commission du sport de haut niveau08/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection aux épreuves internationales jeunes 201308/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Avenant au règlement de sélection aux Championnats du Monde Jeunes Isaf 2013 et Championnat d’Europe Jeunes Eurosaf 201308/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement 2013 du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage07/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique au Championnat de France Promotion Funboard Slalom à partir de 201307/03/2013 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012  Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution des Championnats de France de la FFVoile à partir de 201321/11/2012 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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