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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires04/09/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Sélections des sportifs devant représenter la France lors des épreuves de voile olympique pour les saisons sportives 2011 et 201222/06/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Planning de mise en place du Championnat de France des Clubs Habitables et du Classement National des clubs Sport pour la Voile Tradition22/06/2010 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection de la délégation française à la SOF 2010 en RS X14/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Jury national sans appel01/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 21 décembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des candidats à la sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 201023/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection et des délégations pour les épreuves internationales Senior majeures RSX 201023/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Laser Radial 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de Sélection pour le Championnat d''Europe Jeune Hobie Cat 16 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat d'Europe Open 29er 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Sélection de l'Equipe de France de Match Racing 201020/02/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d'Appel - Cas Edouard Danel   Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral pour 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection et des délégations pour les épreuves internationales Senior majeures RSX 201006/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Le Classement National Individuel Fédéral Edition N°228/11/2009 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélectionnés au Championnat du Monde - 17 ans 293 OD 200905/08/2009 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour les Championnats du Monde 2009 en RS:X04/07/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalités de sélection aux épreuves internationales de voile olympique senior 2009-201026/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Jeune 29er 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Note du Comité de Sélection Jeunes26/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 200919/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection au Championnat du Monde 293 OD moins de 17 ans 200919/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement type de sélection pour les championnats internationaux jeunes19/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Note du Comité de Sélection pour le Championnat du Monde Junior ISAF 2009 - Composition de l'Equipe16/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Principes de sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 200905/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Principes de sélection aux Jeux Méditerranéens 200905/06/2009 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 200902/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlementation Spécial Offshore (RSO) - Dispense du brevet de secourisme01/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Meilhat01/04/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalités de sélection Epreuves Internationales RS:X Senior13/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Classement National Individuel Fédéral : Liste des épreuves pour la division Internationale12/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 27 novembre 200812/03/2009 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Commission Nationale de Discipline - 9 octobre 2008 - M.Dekytspotter et autres09/10/2008 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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