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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 17 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 201126/05/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Nombre d'équipage minimum pour la prise en compte des résultats des épreuves dans les classements individuels de la FFVoile 201125/05/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement Sportif de la FFVoile31/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Modalités de sélection pour la série RS:X 8.516/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions Bureau Exécutif du 21 janvier 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Star 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Laser 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour Funboard 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile Classiques Tour F18 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile "Raids" Catamaran 201119/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 décembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Priorités informatiques - Décembre 201018/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Les types de naviguation diurne voile légère en club FFVoile18/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 novembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 octobre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 septembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Voile Entreprise25/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Classiques Tour Funboard 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Monotype Habitable 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile de Course au Large en Solitaire 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Intersérie de Course Côtière 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Intersérie des Croiseurs Légers 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile RS X 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 31 mai 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode d’emploi des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Fiche de course type des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Avis de course type des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Réactualisation des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Abrogation et remplacement de la charte des entraineurs par le texte « Réglementation des conditions d’intervention des entraîneurs sur les compétitions de la FFVoile »23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Recommandations et prescriptions fédérales relatives à l'organisation des pratiques dans les clubs et autres établissements d'APS qui organisent une activité voile15/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Jury national sans appel01/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral pour 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Star 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Longboard 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Laser 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour HC16 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Funboard 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour F18 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 décembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Evolution du Championnat de France de Voile Espoirs Solitaires et Equipages Habitable03/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves 2010 soumises à convention d'arbitrage27/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire 201027/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision