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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 9 décembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique au Championnat de France Promotion Funboard Slalom à partir de 201307/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Résultat du vote du Conseil d’Administration pour l’élection du Bureau Exécutif de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote du Conseil d’Administration nouvellement élu pour l’élection du Président de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote de l’Assemblée Générale pour l’élection du Conseil d’Administration09/12/2012Voir le détail de la décision 
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote relatives aux élections (Assemblée Générale Elective 2012)23/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement sportif de la FFVoile modifié par le CA du 17 novembre 201221/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Promotion21/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Clubs à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection au Championnat du Monde Isaf Jeunes et au Championnat d’Europe Eurosaf Jeunes 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Intersérie des Croiseurs Légers 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion de Course au Large en Solitaire – Mini 6.50 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Prescriptions de la FFVoile aux Règles de course à la voile 2013-201621/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appel à candidatures au Conseil d'Administration de la FFVoile18/09/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical - version actualisée 201206/07/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2012 de la FFVoile23/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 avril 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations médicales hauturières / RSO22/03/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 février 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Développement Règlement des Labels 2011 de la FFVoile24/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - Vote électronique Juillet 201121/07/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement Sportif de la FFVoile31/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - CA du 4 mars 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Mode d'emploi du Championnat de France de Voile Minimes Flotte Collective - Titre Dériveur Double11/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - CA du 4 mars 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Voile Radiocommandée Classes M et 1 mètre à partir de 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Laser Radial 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune Hobie Cat 16 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune Slalom 42 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune RS:X 8.5 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Jeune 420 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d'Europe Open 29er 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Création et évolution des titres windsurf au Championnat de France Espoirs 201101/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalités de sélection de l'Equipe de France de Match-Racing 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Clubs Voile Légère et Habitable pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Principes du Classement National des Clubs Voile Tradition pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition du Comité de Sélection pour les épreuves internationales jeunes23/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF jeune 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Révision des titres de Champion de France de Voile Légère pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile de Course au large en Equipage 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires04/09/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision