Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Modalits de slection des coureurs et attribution des places pour les Championnats de France Minimes et Espoirs Voile Lgre en 201122/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode d'emploi pour le Championnat de France Minimes sur Flotte Collective 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modalits du Championnat de France Minimes sur flotte collective 201023/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Cration et principes du Championnat de France Minimes sur flotte collective28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du Relev de Dcisions du Bureau Executif du 21 juillet 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Tranches d'ge pour les Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs partir de 2009 - CA du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision