Fédération Française de Voile : Règlementation

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013
Comité de Sélection	Délégations devant représenter la France sur plusieurs épreuves internationales de Match Racing en 2013	26/04/2013
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013
Conseil d'Administration	Composition des délégations Françaises sur certaines compétitions de monotypes et de match - racing internationales 2013	20/03/2013
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du 18 octobre 2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions 11 septembre 2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 17 juin 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011
Département Habitable	Sélection de l'Equipe de France de Match Racing 2011	17/03/2011
Comité de Sélection	Principes de la délégation devant représenter la France au Championnat du Monde ISAF 2011	04/03/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 novembre 2010
Conseil d'Administration	Modalités de sélection de l'Equipe de France de Match-Racing 2011	23/11/2010
Conseil d'Administration	Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires	04/09/2010
Conseil d'Administration	Possibilités d’exemption du matériel de sécurité et les conditions de dispense des moyens de prévention des chutes des personnes à l’eau pour les activités organisées en mer par les clubs affiliés et les structures membres de la FFVoile	21/07/2010
Département Habitable	Sélection de l'Equipe de France de Match Racing 2010	20/02/2010
Conseil d'Administration	Modalités de sélection de l’Equipe de France de Match Racing en 2010	20/01/2010
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009
Conseil d'Administration	Règlement du Championnat de France de Voile Espoirs de Match Racing 2010	28/11/2009
Conseil d'Administration	Règlement du Championnat de France de Voile Féminin de Match Racing 2010	28/11/2009
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 21 juillet 2009
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009
Bureau Executif	Extrait du Relevé de décisions du Bureau Executif du 20 mars 2009	02/04/2009
Conseil d'Administration	Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 2008	12/03/2009
Bureau Executif	Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 2009	12/03/2009