Menu

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une décision
Par type de décision
Par mot clef (titre et corps de décision)

 

Votre recherche : Habitable

 

Aller à la page : 1 - [2] - 3 - 4 - 5 -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement Championnat de France Espoirs de Match Racing 201502/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat d'Europe Jeune de Match Racing 201524/06/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat du Monde Jeune de Match Racing 201524/06/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 mai 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Exemptions de la FFVoile à la division 240 validées par la Direction des Affaires Maritimes20/05/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Prescription FFVoile aux Règlementations Spéciales Offshore 3.14.616/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 6 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des compétitions comptant pour la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral 201507/03/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Listes annuelles des épreuves Voile Légère et Habitables prises en compte pour le Championnat de France des Clubs 201506/03/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 5 février 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition du Dispositif France Jeunes Inshore et Course au Large 201507/02/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Suspension du Championnat de France de Course au Large en Equipage en 201516/12/2014Voir le détail de la décision 
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-Verbal du Conseil d’Administration en date du 27 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire 201506/12/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 septembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 28 juillet 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 26 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 février 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat d'Europe de J80 201421/06/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 mai 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Délégation française pour la Commodores’ Cup03/06/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection pour le Championnat d'Europe Jeunes Eurosaf Match Racing 201423/05/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection pour le Championnat du Monde Jeunes ISAF Match Racing 201423/05/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 12 mars 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 février 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement des Championnats de France de Voile Entreprise 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de qualification pour la Commodore's Cup 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les Championnats du Monde et d'Europe Match Racing Jeunes 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat de France Espoirs Match Racing 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage 201404/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Liste des épreuves prises en compte pour le Championnat de France des Clubs 201404/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Promotion de Course au Large en Solitaire – Mini 6.50 201407/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Montants de la redevance annuelle versée par les clubs pour la licence d'utilisation du module de préinscriptions aux régates07/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Promotion de Match Racing Open 201404/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste officielle des Directeurs de Course habilités de janvier 201401/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite Course au Large en Solitaire 201401/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite Course au Large en Equipage 201401/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Montants des frais d’inscription aux Championnats de France (liste non exhaustive)01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables pour les éditions 2014-201601/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Promotion des Equipages IRC01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision