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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Annexe 13 du règlement sportif relative aux paris en ligne23/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Hiérarchie et dénominations des Championnats de France de Voile01/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-Verbal du Conseil d’Administration en date du 27 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Nouveaux bateaux et nouveaux titres sur le Championnat de France Minimes Flotte Collective à partir de 201518/07/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 février 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 février 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement des Championnats de France de Voile Entreprise 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Funboard Vague 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Funboard Slalom 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de qualification pour la Commodore's Cup 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les Championnats du Monde et d'Europe Match Racing Jeunes 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat de France Espoirs Match Racing 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage 201404/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Liste des épreuves prises en compte pour le Championnat de France des Clubs 201404/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement de publicité de la FFVoile01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables pour les éditions 2014-201601/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Promotion des Equipages IRC01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Promotion Raceboard 201401/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Promotion Longue Distance Windsurf 201401/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Elite Slalom01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution de l’attribution des points coureurs sur l’ensemble des Classements Fédéraux 201401/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical de la FFVoile03/12/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les épreuves de voile des Jeux Olympiques des Jeunes 201428/11/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF Jeune et le Championnat d'Europe EUROSAF Jeune en 201428/11/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF 2014 à Santander28/11/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Test Event de Rio de Janeiro en 201428/11/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 juillet 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé du Conseil d'Administration du 1er mars 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règles de désignation des Champions de France Elite de Voile Olympique 201321/09/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Catégories d’âges et leurs dénominations pour les Classements Individuels Fédéraux à partir de 201317/07/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement des labels 201303/07/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les épreuves de voile des Jeux Olympiques de la Jeunesse 201419/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course18/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 18 avril 2013 et annexes Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition des délégations Françaises sur certaines compétitions de monotypes et de match - racing internationales 201320/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement modifié de la Commission Centrale d'Arbitrage08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition des commissions relevant du Conseil d'Administration08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appellations et critères d'accès en Equipe de France (A & B), aux dispositifs "France jeune" et "Bleuets"08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création du Comité Sport-Santé08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Principes de sélection pour les Jeux Méditerranéens 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la commission du sport de haut niveau08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection aux épreuves internationales jeunes 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Avenant au règlement de sélection aux Championnats du Monde Jeunes Isaf 2013 et Championnat d’Europe Jeunes Eurosaf 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision