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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Comité de Sélection Championnat d’Europe jeunes 420 - 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat d’Europe 29er - 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du monde Junior ISAF - 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du monde 420 – 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode d’emploi des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Fiche de course type des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Avis de course type des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Réactualisation des Règles d’Introduction à la Régate (RIR)23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application de la Réglementation des conditions d‘intervention des entraîneurs sur les compétitions FFVoile, et de son annexe Règlementation des conditions d’intervention des bateaux entraîneurs sur les compétitions de grades 3 et supérieurs de la FFVoile23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Abrogation et remplacement de la charte des entraineurs par le texte « Réglementation des conditions d’intervention des entraîneurs sur les compétitions de la FFVoile »23/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Recommandations et prescriptions fédérales relatives à l'organisation des pratiques dans les clubs et autres établissements d'APS qui organisent une activité voile15/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Mandat au Conseil d'Administration pour procéder aux modifications relatives aux statuts, règlement intérieur et règlement financier09/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Prix des cotisations 201109/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts votés à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés au Championnat du Monde Jeune Slalom 42 201003/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Jury national sans appel01/04/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création de la qualification d’arbitre Contrôleur d’Equipement Course au Large24/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des candidats à la sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 201023/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection et des délégations pour les épreuves internationales Senior majeures RSX 201023/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition du comité de sélection pour le Championnat de France Espoirs Solitaires et Equipages – Habitable FC.7.518/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement du Championnat de France de Voile Interséries Course Côtière 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Demande d’annulation de la dérogation à l’ouverture des Championnats de France de Voile Radio Commandée Classe M et Classe 1M aux coureurs étrangers18/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France RS:X 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Créations et évolutions des titres de Champion et Championne de France de Voile Espoirs Glisse18/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution des titres de Champion et Championne de France de voile Funboard sur le Championnat de France de voile « Classiques » Tour Funboard à partir de 201118/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d’Europe Jeune 420 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Slalom 42 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune RSX : 8.5 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Laser Radial 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat du Monde 420 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde 293 OD moins de 17 ans 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de Sélection pour le Championnat d''Europe Jeune Hobie Cat 16 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat d'Europe Open 29er 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Sélection des athlètes représentant la France aux JO des Jeunes 201018/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Missions Mesureur de classe / Jaugeur d'épreuve18/03/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Habitable Sélection de l'Equipe de France de Match Racing 201020/02/2010 Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Candidats à la sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 201009/02/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Création des « Stages de Survie ISAF Recyclage »26/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral pour 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode d'emploi pour le Championnat de France Minimes sur Flotte Collective 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Star 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Longboard 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Laser 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour HC16 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Funboard 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour F18 201026/01/2010 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 décembre 2009  Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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