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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Assemblée Générale STATUTS FFVOILE 202427/03/2024 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Note de cadrage campagne PSF FFVoile 202408/03/2024 Télécharger le texte de la décision
Consultation Consultation FFVoile Kit communication Club 202420/01/2024 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Reglement Technique des Pratiques Sportives Competitives de la FFVoile01/01/2024 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Jauge Wingfoil Championnats de France FFVoile apres 202403/11/2023 Télécharger le texte de la décision
Consultation Consultation FFVoile Analyse stratégique et refonte de l'offre partenariale12/10/2023 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du BE en date du 11 juillet 2023  Télécharger le texte de la décision
Consultation Mise En Concurrence Assurances FFVoile 2024-202706/06/2023 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Modalités De Sélection Relève U19 202322/04/2023 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Note de cadrage Campagne PSF FFVoile 202311/03/2023 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote et des moyens techniques - Assemblée générale de la FFVoile du 25 mars 202310/03/2023 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 14 octobre 2022  Télécharger le texte de la décision
Président / DTN Composition de Jury d'Appel de la FFVoile25/10/2022 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Réglementation des conditions d'intervention des accompagnateurs sur les compétitions de la FFVoile24/09/2022 Télécharger le texte de la décision
Formation Annexe 1 (version 1.4) du règlement des diplômes01/07/2022 Télécharger le texte de la décision
Formation Fiche référentielle Qualification Mouilleur FFVoile01/07/2022 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modification des règles techniques et de sécurité pour les supports à foil hors Kiteboard21/06/2022 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Sportif FFVoile14/06/2022 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical de la FFVoile14/06/2022 Télécharger le texte de la décision
Président / DTN Composition du Jury d’Appel de la FFVoile17/05/2022 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Modalités de Sélection pour les délégations FFVoile IQFoil aux Championnats Internationaux Jeunes 202216/04/2022 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Règlement de Sélection pour les délégations FFVoile aux Championnats Internationaux Jeunes 202216/04/2022 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts FFVoile 202201/04/2022 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Charte d'Ethique et de Déontologie FFVoile16/03/2022 Télécharger le texte de la décision
Commission Electorale Décision de la Commission de Surveillance des opérations électorales du 14/02/202225/02/2022 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Charte Informatique de la FFVoile suite aux modifications apportées par le CA en date du 16 octobre 202122/10/2021 Télécharger le texte de la décision
Consultation Consultation Boutique B2B FFVoile 202109/07/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration ANNEXE N°3 : TABLEAU RECAPITULATIF DES FORMATIONS AUTRES ORGANISEES PAR LA FFVOILE02/07/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration ANNEXE N°1 :TABLEAU RECAPITULATIF DES DIPLOMES, QUALIFICATION, HABILITATIONS, FONCTIONS DE LA FFVOILE02/07/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Fiche référentielle descriptive : FORMATION « Enseignement de la pratique Wing FFVoile »02/07/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Fiche référentielle descriptive : DIRECTEUR DE COURSE FFVOILE02/07/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Fiche référentielle descriptive : COMITE DE COURSE VRC FFVOILE02/07/2021 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 24 Avril 2021  Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation FFVoile pour le Championnat du monde 2021 de 42019/06/2021 Télécharger le texte de la décision
Président / DTN Désignation des membres du Jury d'Appel05/06/2021 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation FFVoile pour le Championnat d'Europe Open de Match Racing 202105/06/2021 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation FFVoile pour le Championnat d'Europe Jeunes ILCA7 202129/05/2021 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation FFVoile pour le Championnat du Monde Jeunes de Match Racing 202129/05/2021 Télécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation FFVoile pour le Championnat d'Europe Jeunes de Match Racing 202129/05/2021 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement délégation FFVoile aux Championnats Internationaux Jeune 202120/05/2021 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 10 avril 2021  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 5 MARS 2021  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 20 FEVRIER 2021  Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Fiche référentielle descriptive « CALCUL DES COÛTS DE REVIENT d’un service ou d’une activité FFVoile – niveau 2»13/04/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Fiche référentielle descriptive « CALCUL DES COÛTS DE REVIENT d’un service ou d’une activité FFVoile – niveau 1»13/04/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Fiche référentielle descriptive « Enseignement – Entrainement de la pratique Windfoil FFVoile »13/04/2021 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe n°3 : Tableau récapitulatif des formations autres organisées par la FFVoile13/04/2021 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION EXCEPTIONNEL DU 19 DECEMBRE 2020  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 4 DECEMBRE 2020  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif BUREAU EXECUTIF DE LA FFVOILE du 27 MARS 2021 - VOTE FONCTIONS DES MEMBRES DU BUREAU  Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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