Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Recommandations et prescriptions fdrales relatives l'organisation des pratiques dans les clubs et autres tablissements d'APS qui organisent une activit voile15/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision