Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Bureau Executif Drogations aux RSO applicables au Cadre Rglementaire Ultim20/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 fvrier 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Presciptions FFVoile RSO 201621/05/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 25 fvrier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 16 juillet 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rgles de scurit pour les personnes en situation de handicap en application de larticle A-322-3-4 du code du sport23/09/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 11 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 12 mai 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Prescription FFVoile aux Rglementations Spciales Offshore 3.14.616/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations mdicales en application des rglementations spciales offshore (RSO)01/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau excutif du 12 mars 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 25 mai 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 avril 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations mdicales hauturires / RSO22/03/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilits dexemption du matriel de scurit et les conditions de dispense des moyens de prvention des chutes des personnes leau pour les activits organises en mer par les clubs affilis et les structures membres de la FFVoile21/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Cration des Stages de Survie ISAF Recyclage 26/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcisions du Bureau Excutif du 6 dcembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Extrait du relev de dcision du Bureau Executif du 23 octobre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de Dcision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration RSO - Admissibilit des certificats de secourisme trangers19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglementation Spcial Offshore (RSO) - Dispense du brevet de secourisme01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relev de Dcisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 3 du Rglement Mdical de la FFVoile08/01/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Mdicale Rglement Mdical modifi par le Conseil d'Administration du 3 octobre 200808/10/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Mdicale Rglement Mdical de la FFVoile modifi par le Conseil d'Administration du 13 juin 200830/06/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision