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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Règlements de sélections pour les Championnat d'Europe et du Monde Offshore 202022/02/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Réglementations spéciales Offshore World Sailing 2020-202107/02/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Championnat d’Europe Offshore Double Mixte Venise - Trieste01/09/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Presciptions FFVoile RSO 201621/05/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Prescription FFVoile aux Règlementations Spéciales Offshore 3.14.616/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations médicales en application des règlementations spéciales offshore (RSO)01/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations médicales hauturières / RSO22/03/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration RSO - Admissibilité des certificats de secourisme étrangers19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlementation Spécial Offshore (RSO) - Dispense du brevet de secourisme01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision