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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 février 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables pour les éditions 2014-201601/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition des délégations Françaises sur certaines compétitions de monotypes et de match - racing internationales 201320/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du collectif France Espoir Monotype 201326/01/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Composition du Collectif France Espoir Monotype 201203/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER de la Manche19/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER des Côtes d'Armor19/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Monotypes Habitables 201005/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision