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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire Mini 6.50 201810/04/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du CFCLS Mini 6.50 201612/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Championnat de France de Course en Solitaire Mini 6.5010/02/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Promotion de Course au Large en Solitaire – Mini 6.50 201407/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion de Course au Large en Solitaire – Mini 6.50 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France Classiques Tour Mini 6.50 en Solitaire 201229/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 février 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision