Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Conseil d'Administration Rglement Mdical de la FFVoile14/06/2022Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Mise jour du rglement mdical22/10/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement des Directeurs de Course au Large10/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Fiche rfrentielle descriptive : FORMATION MEDICALE HAUTURIERE01/02/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 5 du rglement mdical de la FFVoile09/10/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement mdical de la FFVoile08/06/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Dsignation des Prsidents et membres des commissions statutaires et rglementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical 201711/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 fvrier 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical 201623/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 25 fvrier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations mdicales en application des rglementations spciales offshore (RSO)01/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Procs-Verbal du Conseil dAdministration en date du 27 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement mdical de la FFVoile03/12/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 fvrier 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comit de Slection Modification de la liste des candidats aux Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat dEurope Jeunes EUROSAF 201329/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Cration du Comit Sport-Sant08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement sportif de la FFVoile modifi par le CA du 17 novembre 201221/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement mdical - version actualise 201206/07/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 avril 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du 17 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations mdicales hauturires / RSO22/03/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 24 fvrier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical - Vote lectronique Juillet 201121/07/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 13 mai 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical - CA du 4 mars 201111/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 25 fvrier 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement Mdical - CA du 25 fvrier 200926/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relev de Dcisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 3 du Rglement Mdical de la FFVoile08/01/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Mdicale Rglement Mdical modifi par le Conseil d'Administration du 3 octobre 200808/10/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Mdicale Rglement Mdical de la FFVoile modifi par le Conseil d'Administration du 13 juin 200830/06/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision