Fédération Française de Voile : Règlementation

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Conseil d'Administration	Règlement Médical de la FFVoile	14/06/2022
Conseil d'Administration	Mise à jour du réglement médical	22/10/2021
Conseil d'Administration	Règlement des Directeurs de Course au Large	10/03/2021
Conseil d'Administration	Fiche référentielle descriptive : FORMATION MEDICALE HAUTURIERE	01/02/2020
Conseil d'Administration	Annexe 5 du règlement médical de la FFVoile	09/10/2019
Conseil d'Administration	Règlement médical de la FFVoile	08/06/2018
Conseil d'Administration	Désignation des Présidents et membres des commissions statutaires et règlementaires 2017-2020	26/04/2017
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017
Conseil d'Administration	Règlement Médical 2017	11/03/2017
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2016
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 mars 2016
Conseil d'Administration	Règlement Médical 2016	23/03/2016
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015
Conseil d'Administration	Formations médicales en application des règlementations spéciales offshore (RSO)	01/01/2015
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Procès-Verbal du Conseil d’Administration en date du 27 juin 2014
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013
Conseil d'Administration	Règlement médical de la FFVoile	03/12/2013
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013
Comité de Sélection	Modification de la liste des candidats aux Championnat du Monde Jeunes ISAF et Championnat d’Europe Jeunes EUROSAF 2013	29/03/2013
Conseil d'Administration	Création du Comité Sport-Santé	08/03/2013
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012
Conseil d'Administration	Règlement sportif de la FFVoile modifié par le CA du 17 novembre 2012	21/11/2012
Conseil d'Administration	Règlement médical - version actualisée 2012	06/07/2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du 17 avril 2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du 17 février 2012
Conseil d'Administration	Formations médicales hauturières / RSO	22/03/2012
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 février 2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011
Conseil d'Administration	Règlement Médical - Vote électronique Juillet 2011	21/07/2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011
Conseil d'Administration	Règlement Médical - CA du 4 mars 2011	11/03/2011
Conseil d'Administration	Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 2009	02/04/2009
Conseil d'Administration	Règlement Médical - CA du 25 février 2009	26/03/2009
Conseil d'Administration	Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 2008	12/03/2009
Conseil d'Administration	Annexe 3 du Règlement Médical de la FFVoile	08/01/2009
Commission Médicale	Règlement Médical modifié par le Conseil d'Administration du 3 octobre 2008	08/10/2008
Commission Médicale	Règlement Médical de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 2008	30/06/2008