Fédération Française de Voile : Règlementation

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

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Type	Intitulé de la décision	Date d'entrée en vigueur
Président / DTN	Composition du Jury d’Appel de la FFVoile	17/05/2022
Président / DTN	Désignation des membres du Jury d'Appel	05/06/2021
Conseil d'Administration	Charte du Jury d’Appel en date du 04 Décembre 2020	25/12/2020
Président / DTN	Composition du Jury d’Appel de la FFVoile	30/05/2019
Président / DTN	Composition du Jury d'Appel de la FFVoile	01/06/2018
Conseil d'Administration	Charte du Jury d’Appel	29/06/2017
Bureau Executif	Composition du Jury d'Appel de la FFVoile	30/05/2017
Conseil d'Administration	Composition de la pré-liste du Jury d’Appel	20/05/2017
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 16 juillet 2015
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015
Conseil d'Administration	Pré-liste du Jury d’Appel	02/07/2015
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 17 juin 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011
Relevé de décision du Bureau Exécutif	Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mars 2011
Relevé de décision du Conseil d'Administration	Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009