Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Rechercher une dcision
Par type de dcision
Par mot clef (titre et corps de dcision)

 

Votre recherche : Disciplinaire

 

Aller la page : 1 -

 

TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Rglement Disciplinaire de la FFVoile29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Rglement Disciplinaire Antidopage FFVoile - Assemble Gnrale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la CND de la FFVoile du 23 juillet 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemble Gnrale Modification du Rglement Diciplinaire de Lutte contre le Dopage28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Rglementation Rglement disciplinaire relatif la lutte contre le dopage25/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire Tiffon Terrade05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire T.Briend05/11/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale Antidopage de la FFVoile : Cas Flix PRUVOT Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Anne CASENEUVE Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Stphane VUDUC Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Dcision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 : Affaire X Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Dcision de la Commission Nationale de Discipline du 21 dcembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fdral d'Appel Dcision du Conseil Fdral d'Appel - Cas Edouard Danel  Télécharger le texte de la décision