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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 10 octobre 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 26 juin 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 24 Avril 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 5 MARS 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION EXCEPTIONNEL DU 19 DECEMBRE 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 4 DECEMBRE 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FFVOILE du 27 MARS 2021 - PV ELECTION DU PRESIDENT Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FFVOILE du 27 MARS 2021 - PV ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION APRES REUNION DE LA CSOE (répartition des sièges)27/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course au Large10/03/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Electorale Recevabilité des candidatures au conseil d’administration de la FFVoile – AG du 27 mars 202117/02/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Election des membres du BE et organisation de l’AG élective du 27/03/2021 de manière dématérialisée06/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 3 Octobre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appel à candidature au Conseil d’Administration 2021-202416/12/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 06 juin 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 06 mars 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 06/05/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date des 29 et 30/11/2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA en date du 13/03/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du CA du 28/09/2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions conseil d’administration du 29 juin 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions conseil d’administration du 8 mars 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions conseil d’administration du 25 mai 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 9 décembre 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 29 juin 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 26 mai 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration en date du 3 mars 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 3 décembre 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administratif du 23 septembre 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décision du Conseil d’administration du 23 juin 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 9 juin 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition des commissions relevant de la compétence du Conseil d’Administration30/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Disciplinaire de la FFVoile29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 22 avril 2017  Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition de la Commission des Directeurs Course au Large30/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Composition de la pré-liste du Jury d’Appel20/05/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Désignation des Présidents et membres des commissions statutaires et règlementaires 2017-202026/04/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 3 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Résultat du vote du Conseil d’Administration pour l’élection du Bureau Exécutif de la FFVoile22/04/2017Voir le détail de la décision 
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Nouvelle dénomination Championnat de France Elite de Course au Large 201701/01/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Prescriptions de la FFVoile aux Règles de Course à la Voile 2017-202014/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création du Comité Territorial d’Auvergne de Voile02/12/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement de sélection de l’Equipe de France pour la Youth America’s Cup 201707/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision