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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appellations et critères d'accès en Equipe de France (A & B), aux dispositifs "France jeune" et "Bleuets"08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du collectif France Espoir Monotype 201326/01/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Composition du Collectif Bleuets 2012 - Actualisation mars 201228/03/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition de l'Equipe de France de Voile 2012 (actualisée)29/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Composition du Collectif France Espoir Monotype 201203/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du Collectif Bleuets 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition de l'Equipe de France de Voile 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du Groupe France Espoirs 201228/01/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition de l’Equipe de France et du Groupe France de la FFVoile 201120/05/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER de la Manche19/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Liste des athlètes intégrés au Collectif France Espoirs Monotypes 2011 du CER des Côtes d'Armor19/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Collectif France Espoirs Monotype et Equipe de France Espoirs de Course au Large en Equipage11/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste actualisée du Collectif Bleuets 201101/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition du Groupe France Espoirs 201105/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition de l'Equipe de France de Voile et du Groupe France 201105/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste actualisée du Collectif Bleuets 201013/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Construction du Collectif Equipe de France Olympique 201018/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision