Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France des clubs01/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Epreuves comptant pour le championnat de France des clubs 202014/03/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Liste annuelle des preuves pour le championnat de France des clubs 201915/03/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France des Clubs Voile Lgre et Habitable 201913/12/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France des Clubs 201913/06/2018 Télécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Liste des preuves comptant pour le Championnat de France des Clubs 201624/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Listes annuelles des preuves Voile Lgre et Habitables prises en compte pour le Championnat de France des Clubs 201506/03/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Excutif du 19 fvrier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Liste des preuves prises en compte pour le Championnat de France des Clubs 201404/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 22 mars 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Listes complmentaires d'preuves ajoutes au rglement du Championnat de France des Clubs 201304/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France des Clubs partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcision du Bureau Excutif du 1er dcembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Dpartement Habitable Rglement du Championnat de France des Clubs Habitables en 201203/12/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Conseil d'Administration Relev de dcisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relev de dcision du Bureau Excutif Relev de dcisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Rglement du Championnat de France des Clubs Voile Lgre et Habitable pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Planning de mise en place du Championnat de France des Clubs Habitables et du Classement National des clubs Sport pour la Voile Tradition22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision