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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 20 FEVRIER 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif BUREAU EXECUTIF DE LA FFVOILE du 27 MARS 2021 - VOTE FONCTIONS DES MEMBRES DU BUREAU Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 22 MARS 2021 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l'AG du 27/03/202129/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 19 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 12 decembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 6 novembre 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Election du Secrétaire Général le 19 décembre 202006/01/2021Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 26/08/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 11/07/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 26/06/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 17/04/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 28/05/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 16/05/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 09/11/2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 27/03/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 14/02/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du BE en date du 17/01/2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 novembre 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du CHAMPIONNAT DE FRANCE des Raids Multicoques01/01/2020Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 octobre 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 7 septembre 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 20 juillet 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 15 juin 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 mai 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 mai 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Relevé de décision des votes du bureau exécutif du Bureau Exécutif du 29 avril 2019 au 30 avril 201916/05/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 avril 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 29 mars 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Votes électroniques du Bureau Exécutif Février à Mars 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 22 février 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 26 janvier 2019 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du bureau exécutif du 24 novembre 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 20 octobre 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 8 septembre 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 18 et 19 août 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 2 juin 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision des votes électroniques du Bureau Exécutif du 5 juin au 3 juillet 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 mai 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 7 avril 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif en date du 23 mars 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 21 février 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Election de Monsieur Régis BERENGUIER au sein du Bureau Exécutif de la FFVoile07/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2018 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 18 novembre 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large 201801/01/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 07 octobre 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de la commission centrale d'arbitrage07/11/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 9 septembre 201716/10/2017 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 8 juillet 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision