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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Choix des Assureurs et tarifs des Licences 2020 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Vote électronique du BE Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulements des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 30 mars 201906/03/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modalités techniques de déroulements des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 30 mars 201907/02/2019Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Formats des courses des finales des championnats de France Minimes, Espoirs Glisse et solitaire équipage15/12/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de Voile Jeune à partir de 201926/09/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Election de Monsieur Régis BERENGUIER au sein du Bureau Exécutif de la FFVoile07/03/2018Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Liste des pré-sélectionnés à l'épreuve de sélection en Nacra 15 à Quiberon, pour le Youth World Sailing20/07/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 9 juin 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Instructions pour les Ecoles de Voile29/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation pour le Championnat du Monde Jeune Bic Techno Plus 201717/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Directeur Technique National Délégation du Championnat d'Europe Jeune 29er 201717/06/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 mars 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Résultat du vote du Conseil d’Administration pour l’élection du Bureau Exécutif de la FFVoile22/04/2017Voir le détail de la décision 
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 11 octobre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 26 juillet 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Mondial ISAF Jeunes 2016 - Liste des équipages participant à l'épreuve spécifique de sélection en catamaran01/09/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des labels 2016 de la FFVoile07/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 mai 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 ; Note du Comité de sélection lors de la séance du 18 février 2016 - Nacra 1723/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er février 2016 - Laser03/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er décembre 201504/12/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 9 septembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 mai 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 5 février 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 septembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 28 juillet 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 26 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 mai 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 16 avril 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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