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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Conseil d'Administration Règles techniques et de sécurité pour les supports à foil hors Kiteboard06/04/2019 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016  Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Disciplinaire Antidopage FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016 Télécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 28 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 13 janvier 2016  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation Officielle pour le championnat du Monde RSX sénior 201623/01/2016 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation Officielle pour le championnat du Monde Nacra sénior 201623/01/2016 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 juin 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 1er décembre 201504/12/2015 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection lors de la séance du 27 novembre 201504/12/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015  Télécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d’Appel en date du 15 octobre 2015  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde de 49er et 49er FX 201506/11/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 9 septembre 2015  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde de Laser Radial Senior 201505/11/2015 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde de Finn 201505/11/2015 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques 2016 : Note du Comité de sélection de la séance du 28 octobre 201530/10/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 16 juillet 2015  Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat du Monde 470 201502/10/2015 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat du Monde RSX 201502/10/2015 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation française pour le Championnat du Monde Jeune ISAF 201508/09/2015 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation française pour l’International Youth Cup 2015 (étape de Formia)08/09/2015 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 27 juillet 2015 n°2   Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline en date du 27 juillet 2015 n°1   Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégations pour les Championnats du Monde Jeune 49er et 49er FX 201505/08/2015 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution du titre de Champion de France Flotte Collective Dériveur Double en Open Cup dès la saison sportive 201624/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 juin 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat d'Europe Laser et Radial 201503/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Jeunes 470 201503/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Jeunes Laser 201503/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat d'Europe Jeunes Laser 201503/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement Championnat de France Espoirs de Match Racing 201502/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201502/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règles techniques et de sécurité pour les supports à foil02/07/2015 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat d'Europe Jeune de Match Racing 201524/06/2015 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation pour le Championnat du Monde Jeune de Match Racing 201524/06/2015 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 mai 2015  Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat d'Europe de 49er et 49er FX 201516/06/2015 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour la ISAF Sailing World Cup de Weymouth 201504/06/2015 Télécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Délégation officielle pour le Championnat du Monde Nacra 17 201504/06/2015 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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